Marque expirée - Marque en non vigueur

COEUR CATHARE
Franck SCHISANO

Numéro de dépôt :
3569515
Date de dépôt :
11/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2018
COEUR CATHARE de Franck SCHISANO

Présentation de la marque COEUR CATHARE

Déposée le 11 avril 2008 par Franck SCHISANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEUR CATHARE »

Le déposant est Franck SCHISANO domicilié(e) le Plô nègre - 11570 - VILLEFLOURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck SCHISANO domicilié(e) le Plô nègre - 11570 - VILLEFLOURE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR CATHARE est expirée depuis le 11 avril 2018.

Franck SCHISANO a également déposé les autres marques suivantes : CARETAS , CONSOLAMENT , 1209 , LES PARFAITS , HERESIE , CATHARE , La Croisade 1209


Franck SCHISANO - le Plô nègre - 11570 - VILLEFLOURE - France


Franck SCHISANO - le Plô nègre - 11570 - VILLEFLOURE - France


Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine contrôlée à savoir : Crémant de Limoux, Blanquette de Limoux, Fitou, Corbières, Corbières-Boutenac, Minervois, Minervois la Livinière, Malepère, Cabardes, Maury, Coteaux du Languedoc, Languedoc, Blanquette de Limoux méthode ancestrale.